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TERMS & CONDITIONS

1. Termes et Conditions
Dernière mise à jour : 08/2024
1. Introduction
Bienvenue sur le site web de Quattro Mani SRL ("nous", "notre", "nos"). En accédant et en utilisant ce site web, vous acceptez les présents Termes et Conditions. Si vous n'êtes pas d'accord avec ces termes, veuillez ne pas utiliser notre site.
2. Informations Légales

  • Raison sociale : Quattro Mani SRL

  • Numéro d'entreprise : BE 0802.595.717

  • Adresse : Rue d'Arabie(SS) 30, 7912 Frasnes-lez-Anvaing, Belgique

  • Adresse e-mail : dominique@quattromani.net

3. Utilisation du Site
3.1 Accès au Site

  • L'accès à notre site est gratuit. Nous nous réservons le droit de modifier, suspendre ou interrompre le site ou certaines de ses fonctionnalités à tout moment sans préavis.

3.2 Contenu

  • Tout le contenu présent sur ce site, y compris les textes, images, graphiques, logos, icônes, et autres matériels, est la propriété de Quattro Mani SRL ou de ses partenaires et est protégé par les lois sur la propriété intellectuelle.

3.3 Utilisation Autorisée

  • Vous êtes autorisé à consulter et à télécharger le contenu du site pour un usage personnel et non commercial. Toute autre utilisation nécessite notre autorisation écrite préalable.

4. Comptes d'Utilisateur
4.1 Création de Compte

  • Certaines parties du site peuvent nécessiter la création d'un compte. Vous êtes responsable de maintenir la confidentialité de vos informations de connexion et de toutes les activités qui se produisent sous votre compte.

4.2 Exactitude des Informations

  • Vous vous engagez à fournir des informations exactes et complètes lors de la création de votre compte et à les mettre à jour en cas de modifications.

4.3 Sécurité du Compte

  • Vous devez nous informer immédiatement de toute utilisation non autorisée de votre compte ou de toute autre violation de sécurité.

5. Commandes et Devis
5.1 Demandes de Devis

  • Les demandes de devis peuvent être effectuées via notre site. Nous nous engageons à vous fournir une réponse dans les plus brefs délais.

5.2 Confirmation de Commande

  • Une commande est considérée comme confirmée uniquement après l'émission d'une confirmation écrite de notre part.

5.3 Prix et Paiement

  • Tous les prix indiqués sont en [devise] et excluent les taxes applicables, sauf indication contraire. Les modalités de paiement seront précisées dans la confirmation de commande.

6. Limitation de Responsabilité
6.1 Exactitude des Informations

  • Nous nous efforçons de garantir que les informations sur notre site sont exactes et à jour, mais nous ne pouvons garantir l'exactitude, la complétude ou l'actualité des informations fournies.

6.2 Dommages

  • Quattro Mani SRL ne sera pas responsable des dommages directs, indirects, accidentels ou consécutifs résultant de l'utilisation ou de l'incapacité à utiliser ce site.

7. Liens vers des Sites Tiers

  • Notre site peut contenir des liens vers des sites web tiers. Nous n'avons aucun contrôle sur le contenu de ces sites et n'assumons aucune responsabilité quant à leur contenu ou à leur politique de confidentialité.

8. Protection des Données

  • Nous collectons et traitons vos données personnelles conformément à notre Politique de Confidentialité et en conformité avec le RGPD.

9. Propriété Intellectuelle

  • Tous les droits de propriété intellectuelle relatifs au site et à son contenu sont réservés. Toute utilisation non autorisée peut constituer une violation des lois sur la propriété intellectuelle.

10. Modification des Termes et Conditions

  • Nous nous réservons le droit de modifier ces Termes et Conditions à tout moment. Les modifications entreront en vigueur dès leur publication sur cette page.

11. Droit Applicable et Juridiction

  • Ces Termes et Conditions sont régis par le droit belge. Tout litige relatif à ces termes sera soumis à la juridiction exclusive des tribunaux compétents de Belgique.

12. Contact

  • Pour toute question concernant ces Termes et Conditions, veuillez nous contacter à l'adresse suivante :

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